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Éditeur du site

RMDCGames est édité par [À COMPLÉTER — raison sociale], micro-entreprise en cours d'immatriculation.
SIRET : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Email : contact@rmdc.cloud

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER]

Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure gérée directement par l'éditeur. Coordonnées de l'hébergeur physique sous-jacent : [À COMPLÉTER].

Statut fiscal

Micro-entreprise sous le régime de la franchise en base de TVA. Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA n'est pas applicable sur les prestations facturées : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».

Propriété intellectuelle

RMDCGames n'est pas affilié à Mojang Studios ni à Microsoft. Le nom « Minecraft » désigne le jeu vidéo pour lequel un service d'hébergement informatique est proposé ; aucune ressource du jeu n'est distribuée par RMDCGames.

Signalement de contenu

Pour signaler un contenu manifestement illicite hébergé sur un serveur client, contactezcontact@rmdc.cloud. Une procédure de traitement dédiée sera mise en place avant le lancement commercial.