Mentions légales
Éditeur du site
RMDCGames MC est un service de la marque RMDCGames, éditée par RMDC,
micro-entreprise en cours d'immatriculation.
SIRET : en cours d'immatriculation
Adresse : Haute-Savoie (74), France
Email : contact@rmdc.cloud
Directeur de la publication
RMDC, joignable à contact@rmdc.cloud.
Hébergement
Le site n'est pas hébergé chez un prestataire tiers : il est servi par l'éditeur, sur sa propre infrastructure, en France. L'éditeur est donc son propre hébergeur, et se joint aux coordonnées indiquées ci-dessus.
Statut fiscal
Micro-entreprise sous le régime de la franchise en base de TVA. Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, la TVA n'est pas applicable sur les prestations facturées : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».
Propriété intellectuelle
RMDCGames MC n'est pas affilié à Mojang Studios ni à Microsoft. Le nom « Minecraft » désigne le jeu vidéo pour lequel un service d'hébergement informatique est proposé ; aucune ressource du jeu n'est distribuée par RMDCGames MC.
Comptes et données
La connexion utilise le Compte RMDCGames (service Authentik de l'éditeur), partagé avec PlayMC by RMDCGames. Le panel et l'espace client conservent l'identifiant de ce compte et les données de facturation et de connexion liées à l'usage des serveurs — détaillées dans la politique de confidentialité.
Signalement de contenu
Pour signaler un contenu manifestement illicite hébergé sur un serveur client, contactez contact@rmdc.cloud. Une procédure de traitement dédiée sera mise en place avant le lancement commercial.